Page mise à jour le 17 octobre 2020 à 20h55

En cette rentrée, le virus circule toujours, notamment en Nouvelle-Aquitaine.
Il est impératif de rester vigilant face à l’épidémie de la Covid-19.
C’est de l’engagement de chacun d’entre nous que dépend la santé de tous.

LUTTER CONTRE LA PROPAGATION DU CORONAVIRUS COVID-19 ET S’INFORMER

Informations officielles communiquées par le Gouvernement et toutes les réponses à vos questions : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

  • Ressources libres de droit à télécharger :
  1. Affiche des gestes barrières
  2. Affiche « Ici, le masque est obligatoire »
  3. Fiche détaillée « Quels bons gestes adopter ? »
  4. Affiche « conduite à tenir en cas de signes »
  5. Affiche « Comment se laver les mains »
  6. Affiche « distance physique »
  7. Affiche « porter un masque, pour mieux nous protéger »
  8. Affiche « Bien utiliser son masque »
  9. Affiche « tri des masque »
  10. Affiche « Coronavirus : c’est quoi, et comment ça s’attrape ? »
  11. Arbre décisionnel : teste, isolement, que faire ?
  12. Fiche détaillée : je suis un contact à risque
  13. Fiche détaillée : j’ai un test positif

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POUR RAPPEL, QUELS SONT LES GESTES À ADOPTER (« GESTES BARRIÈRES ») ?

Face aux infections, il existe des gestes simples pour préserver votre santé et celle de votre entourage :

  • Se laver les mains très régulièrement
  • Tousser ou éternuer dans son coude ou dans un mouchoir
  • Saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades
  • Utiliser des mouchoirs à usage unique et les jeter
  • Eviter les rassemblements, limiter les déplacements et les contacts

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J’AI DES SYMPTÔMES (TOUX, FIÈVRE) QUI ME FONT PENSER AU COVID-19 :

je reste à domicile, j’évite les contacts, j’appelle un médecin avant de me rendre à son cabinet ou j’appelle le numéro de permanence de soins de ma région. Je peux également bénéficier d’une téléconsultation.

Si les symptômes s’aggravent avec des difficultés respiratoires et signes d’étouffement, j’appelle le SAMU : 15.

Les principaux symptômes :

  • fièvre
  • toux
  • fatigue inhabituelle
  • difficultés respiratoires, étouffements
  • maux de tête
  • perte de goût et de l’odorat
  • courbatures
  • parfois diarrhées

 

OU SE FAIRE TESTER EN NOUVELLE-AQUITAINE ?

Carte des lieux de dépistage COVID-19 en Nouvelle-Aquitaine

AIDES DE L’ETAT AUX EMPLOYEURS ET SALARIÉS

> Synthèse des dispositifs d’aides économiques COVID-19 de l’Etat et de la Région Nouvelle-Aquitaine

> Les aides et appuis exceptionnels aux entreprises accessibles aux associations employeuses et à leurs salariés

> Coronavirus COVID-19 : chefs d’entreprise, le ministère de l’Economie est à vos côtés

Parmi les mesures annoncées par le Gouvernement :

  • des délais de paiement d’échéances sociales et/ou fiscales (URSSAF, impôts)  : en savoir plus en cliquant ici
  • le report du paiement des loyers, des factures d’eau, de gaz et d’électricité pour les plus petites structures en difficulté
  • un soutien de l’État et de la Banque de France (médiation du crédit) pour négocier avec sa banque un rééchelonnement des crédits bancaires ;
  • la mobilisation de Bpifrance pour garantir des lignes de trésorerie bancaires dont les entreprises pourraient avoir besoin à cause de l’épidémie ;
  • le maintien de l’emploi dans les entreprises par le dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé. La procédure est expliquée sur le site du Ministère du Travail, cliquez ici pour en savoir plus

> Télécharger la fiche sur les mesures de soutien et les contacts utiles pour vous accompagner

FAQ DU MINISTERE DU TRAVAIL POUR LES SALARIES ET LES ENTREPRISES

Ces documents recensent toutes les principales questions & réponses en droit du travail pour les salariés, les apprentis et les entreprises dans le contexte actuel :

> Télécharger les Questions / réponses de l’Etat pour les entreprises et les salariés (mise à jour le 17/03/20)

> Télécharger les Questions / réponses de l’ETat pour l’1Apprentissage (mise à jour le 15/03/20)

MISE EN PLACE DE NOUVEAUX DELAIS DE PAIEMENT POUR LES COTISATIONS SOCIALES PAYABLES AUPRES DES URSSAF ET LES IMPOTS PAYABLES AUPRES DES SERVICES DES IMPOTS DES ENTREPRISES (SIE) DE LA DGFIP

En savoir plus en cliquant ici

LE MAINTIEN DE L’EMPLOI DANS LES ENTREPRISES PAR LE DISPOSITIF DE CHOMAGE PARTIEL SIMPLIFIE ET RENFORCE

Ce dispositif vous permet, si vous êtes touché par une baisse d’activité, d’éviter d’avoir à licencier tout ou partie de votre personnel. Vous pouvez ainsi placer vos salariés en position d’activité partielle si votre entreprise est contrainte de réduire ou suspendre temporairement son activité (Code du travail, art. R. 5122-1).

Vous pouvez solliciter sa mise en place dans le cadre de circonstances à caractère exceptionnel dont la baisse d’activité liée à l’épidémie actuelle. L’annulation de stages, de la voile scolaire, d’entrainements collectifs ou de compétitions ont un impact sur votre trésorerie donc la FFVoile recommande vivement de recourir à ce dispositif au plus vite si nécessaire.

Le chômage partiel peut être utilisé pour tous les types de contrat de travail (CDI, CDD, intérim…) et peu importe la durée du travail (travail à temps plein ou à temps partiel…). Le directeur salarié peut également bénéficier du dispositif.

Quelles sont les conséquences sur les contrats de travail de mes salariés ? 
Lorsque vos salariés sont placés en position d’activité partielle, leur contrat de travail est suspendu (partiellement ou totalement) mais non rompu. Ainsi, sur les heures ou périodes non travaillées, vos salariés ne doivent pas être sur leur lieu de travail.

Le contrat de travail étant suspendu, vos salariés perçoivent une indemnité compensatrice versée par votre entreprise.

Quel montant d’indemnisation ? 
En principe, le chômage partiel indemnise le salarié à hauteur de 70% du salaire brut et 84% du salaire net et il n’est pris en charge par l’État qu’à hauteur du Smic (donc la différence est à la charge de l’association ou de l’entreprise).
Le gouvernement a néanmoins précisé par communiqué de presse que sera indemnisé 100% des versements aux entreprises et associations dans la limite de 4,5 Smic en vertu d’un décret qui sera pris prochainement. Dans cette limite il y aurait donc un remboursement total des salaires versés par l’employeur.

Comment faire une demande de chômage partiel ? 
Afin de mettre en place une demande de chômage partiel, il convient de se connecter au site officiel dédié*.
Après avoir créé votre compte, déposez votre demande d’autorisation préalable en précisant le motif « Autres circonstances exceptionnelles » puis, comme sous-motif « coronavirus ».
Le gouvernement a précisé que les employeurs disposaient d’un délai de 30 jours pour déposer leur demande qui sera rétractive. Elle précise notamment :
– les motifs justifiant le recours à l’activité partielle : votre demande doit indiquer précisément les effets de l’épidémie COVID-19 sur l’activité de votre entreprise ;
– la période prévisible de sous-activité ;
– le nombre de salariés concernés.
Elle est accompagnée de l’avis préalable du Comité Social et Economique de l’entreprise ou de l’association s’il existe.

> Plus d’informations sur l’activité partielle en cliquant ici

Le site rencontre des soucis de disponibilités suite aux sollicitations exceptionnelles dont il fait l’objet. Le Gouvernement a mis en place une rétroactivité de plusieurs  jours pour les déclarations.
Seules les déclarations enregistrées sur le site de télédéclaration seront prises en compte. Il convient donc de renouveler votre tentative de connexion à différents horaires, une fois que vous aurez reçu le mail de confirmation de création du compte, ce qui prend un peu plus de temps que d’habitude.

PRECISIONS SUR LE CHOMAGE TECHNIQUE (PAR LA FFVOILE)

La FFVoile constate qu’il existe une certaine ambiguïté concernant le traitement médiatique sur les annonces gouvernementales relatives à ce dispositif et il nous semble important de vous signaler un point de vigilance.

A ce stade, et en attendant le décret d’application et les éventuelles prochaines annonces du gouvernement, c’est uniquement le chômage technique, et non la totalité de la rémunération du salarié, qui sera pris en charge à 100% par l’État.

Pour rappel, le dispositif permet d’indemniser le salarié à hauteur de 70% du salaire brut et 84% du salaire net.

Habituellement, le chômage partiel n’est pris en charge par l’État qu’à hauteur du Smic (donc la différence est à la charge de l’association ou de l’entreprise). Le gouvernement a annoncé un déplafonnement afin de couvrir 100% des indemnisations versées aux salariés par les entreprises, dans la limite de 4,5 Smic. C’est bien le montant total de l’indemnisation (correspondant à 70% du salaire brut & 84% du salaire net) qui sera pris en charge par l’Etat et non l’intégralité du salaire.

Un employeur qui souhaiterait donc maintenir la pleine rémunération de son employé devra donc bien verser le complément de salaire. Nous ne manquerons pas de vous tenir au courant si cette situation venait à évoluer avec le décret ou de futures mesures gouvernementales.

En outre, nous souhaitons préciser que si le chômage technique peut être utilisé pour tout type de contrat de travail (CDI, CDD, Intérim….), il semble néanmoins exister des restrictions pour les salariés dont la durée de travail est fixée par un forfait annuel (en heures ou en jours). En principe ces derniers ne sont éligibles au dispositif que lorsque leur service ou leur établissement est fermé et ce dès la première demi-journée de fermeture.

En revanche, ils ne peuvent pas bénéficier du chômage technique en cas de réduction de l’horaire de travail, étant donné qu’ils ne sont pas rémunérés à l’heure et sont censés moduler leur charge horaire de manière autonome.

Néanmoins, comme plusieurs autres acteurs du mouvement sportif, nous avons alerté le CoSMoS sur cette problématique qui rend le chômage technique inopérant pour de nombreux salariés de la branche.

D’après les dernières informations que nous venons de recevoir, le projet de décret permet aux salariés au forfait sur l’année de bénéficier de l’activité partielle y compris lorsqu’il n’y a pas de fermeture totale de l’établissement. Cette information reste en suspens et nous vous tiendrons donc au courant dès la parution du décret.

INCITATION A RECOURIR AU TELETRAVAIL

Il est fondamental que les clubs de voile recourent au télétravail pour les salariés qui ne sont pas concernés par le chômage partiel. Le droit du travail prévoit explicitement la possibilité pour l’employeur de placer unilatéralement les salariés en télétravail ou de modifier les dates de congés déjà posés lorsque la situation le requiert.

> Consultez le mode d’emmploi pour la mise en place du télétravail

Les clubs doivent, en accord avec leurs salariés, définir une réorganisation de l’activité afin qu’elle soit compatible avec le télétravail.

Si un salarié doit impérativement se rendre sur son lieu de travail, l’employeur doit lui fournir un justificatif de déplacement professionnel. L’employé doit quant à lui se déplacer avec son attestation de déplacement dérogatoire.
Ces documents sont téléchargeables (ou peuvent être rédigés sur papier libre) en cliquant ici.

MESURES RELATIVES A LA GARDE D’ENFANTS

Deux dispositifs relatifs à la déclaration de garde d’enfant pour les employés et de déclaration des arrêts de travail ont été mis en ligne par la Sécurité Sociale. Ce sont les employeurs qui doivent effectuer ces démarches :

Dans le cadre des mesures visant à limiter la diffusion du coronavirus, un téléservice est créé par l’Assurance Maladie pour permettre aux employeurs de déclarer leurs salariés contraints de rester à domicile suite à la fermeture de l’établissement accueillant leur enfant. Cette déclaration fait office de demande d’arrêt de travail, sous certaines conditions.

Pour les parents qui n’auraient pas d’autre possibilité pour la garde de leurs enfants que celle d’être placés en arrêt de travail, une prise en charge exceptionnelle d’indemnités journalières par l’Assurance Maladie a été décidée.

Ressources pour les structures sportives et nautiques de Nouvelle-Aquitaine :

Fédération Française de Voile

PLAN DE DECONFINEMENT :

> Document du 01/07/2020

 

GUIDE DES CONSEILS SANITAIRES

> POUR LES CLUBS : Document du 02/09/2020

> POUR LES SPORTS DE GLISSE (pratique non encadrée) : Document du 26/05/2020

> POUR LES PLAISANCIERS (pratique non encadrée) : Document du 17/06/2020

> POUR LES ARBITRES : Document du 01/09/2020

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FICHES CONSEILS :

> Désinfections du matériel nautique : Document du 03/06/2020

> Utiliser le questionnaire d’auto-évaluation : Document du 03/06/2020

> Comment mettre à jour son DUERP :  Document du 25/05/2020

> Intervention en mer : Document du 03/06/2020

> Procédure en cas de suspision de cas Covid 19 : Document du 03/06/2020

 

AUTO-EVALUATION SANITAIRE DU PRATIQUANT :

> Questionnaire d’auto-évaluation du COVID 19

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PROTOCOLE DE REPRISE DES COMPETITIONS :

> Préconisations pour la reprise de la navigation et de l’entrainement pour les sportives et sportifs de haut niveau (mise à jour 02/09/2020)

> Préconisations FFVoile pour la reprise des activités d’entrainements et pratiques compétitives (mise à jour 16/09/2020)

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FORMULAIRE ET ATTESTATIONS :

Formulaire reprise activités des licenciés du 14/05/20

Attestation clients activités encadrées et surveillées du 14/05/20

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KITS SIGNALETIQUES :

> Package EFVoile du 14/05/20

> Package Clubs du 14/05/20

> Kit signalétique du gouvernement

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MODELES DE COURRIER :

> Modèle de courrier pour le versement anticipé de la subvention municipale/communautaire/départementale/ régionale

> Modèle de courrier pour le versement d’une contrepartie financière relative à la prestation « voile scolaire »

> Modèle de courrier pour le versement de la subvention municipale/communautaire/départementale/régionale relative à un évènement

> Modèle de courrier pour le versement de la subvention municipale/communautaire relative à la voile scolaire

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POUR ALLEZ PLUS LOIN :

> Rentrée scolaire 2020 : repères pour la reprise de l’éducation physique et sportive en contexte covid

> Site du ministère des sports : Des guides pratiques post-confinement liés a la reprise des activités physiques et sportives

> Liste d’entreprises françaises de production de masques certifiés

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Mise à jour du calendrier FFVoile

Le Département Compétition et Performance de la FFVoile a mis à disposition une notice rappelant aux responsables calendrier des clubs la marche à suivre pour annuler ou reporter des compétitions.

> Télécharger la procédure exceptionnelle report/annulation du calendrier en raison de l’épidémie covid-19

> Identifiez vous en tant avec votre club et accéder à la Mise à jour du Calendrier en raison de l’épidémie du coronavirus sur le site de la FFVoile

Préfecture de Gironde

Consulter la page dédiée au mesures sanitaires en Gironde sur le site de la préfecture de Gironde

Arrêté du 09 octobre 2020 prescrivant des mesures visant à lutter contre la propagation du virus COVID-19 dans le département de la Gironde en zone de circulation d’alerte renforcée

 

Précisions du service juridique de la FFVoile quant à la définition de « espace public » :

« La situation est assez complexe et il n’existe malheureusement pas une définition de « l’espace public ».

Je me permets de remettre les éléments que j’avais indiqués et qui continuent de s’appliquer à savoir que :

  • Les bases de voile (comme un stade de football, un court de tennis ou un terrain de golf) sont des établissements de plein air.
  • Le fait qu’une activité (entrainement, compétition, stage…) soit réalisée dans un espace public ne signifie pas qu’il s’agit automatiquement d’une manifestation sportive dans l’espace public.
  • En effet dès lors que l’activité est organisée dans le cadre de l’activité associative de la structure, elle reste possible
  • Il faut bien distinguer ces compétitions organisées sur le site de pratique habituelle du club par rapport à une manifestation sportive comme un 10km sur route qui est organisée dans un espace public non dédié à la pratique sportive.

En complément, je précise que le guide de rentrée sportive du ministère des sports indique par exemple : « Les EAPS sont assimilés à des établissements ouverts et ne sont donc pas soumis à déclaration au-dessus de 10 personnes, même si la pratique d’une activité physique et sportive s’effectue dans l’espace public ou dans des lieux ouverts au public comme en pleine nature. »

Par ailleurs, je précise que l’arrêté de la préfète de la Gironde indique notamment à l’article 1 « Sont en particulier interdits dans l’ensemble du département conformément au E du Il de l’article 50 du décret 10 juillet 2020 modifié, les manifestations sportives et festives sur la voie publique (…) »
La notion de manifestation sportive sur la voie publique renvoie à une activité qui est légalement encadrée (article R.331-7 du Code du Sport) avec un système de déclaration en raison de l’atteinte à la circulation publique. En aucun cas les activités de voile de nos structures n’intègrent cette définition et ne sont concernées par cette disposition.

Enfin, à notre sens, il convient de distinguer l’occupation de l’espace public dans le cadre de la préparation de l’activité ou de la fin de l’activité sportive (occupation autorisée) et une occupation qui serait plus déconnectée de l’activité sportive (occupation plus problématique). Il convient de veiller à ne pas organiser de rassemblements sur la plage dans le but d’organiser une remise de récompenses ou pour un moment convivial entre équipages. Ce type d’évènements pourrait intégrer la liste des manifestations dans l’espace public qui sont interdites.

Je continue de penser que dès lors que les établissements de plein air peuvent continuer à être ouverts, la pratique sportive dans nos bases de voile peut perdurer mais si vous continuez à avoir des doutes sur les activités autorisées ou non, vous pouvez vous rapprocher de la préfecture concernée.« 

 

CROS Nouvelle-Aquitaine

En cette période difficile, le CROS Nouvelle-Aquitaine souhaite apporter son soutien à l’ensemble du mouvement sportif.
Tout l’équipe est mobilisée et reste à votre entière disposition pour vous accompagner et vous soutenir dans vos décisions et vos préoccupations.
Nous nous engageons ainsi à relayer les informations susceptibles de vous intéresser pour la réorganisation de vos services afin de maintenir l’activité et à répondre le plus rapidement possible à vos interrogations via l’adresse : faq@cros-nouvelle-aquitaine.org.
L’ensemble des membres de l’équipe du CROS afin de permettre la continuité de nos activités et services. Les salariés du CROS sont joignables par téléphone et mail sur les coordonnées habituelles.
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logo région Nouvelle-Aquitaine

Région Nouvelle-Aquitaine

L’État et les Régions ont mis en place un fonds de solidarité national pour soutenir les entreprises et associations les plus touchées par les conséquences économiques, financières et sociales de la crise sanitaire du covid-19. La Région Nouvelle-Aquitaine contribue à ce fonds à hauteur de 38 M€.
Ce dispositif permet d’apporter un soutien spécifique :
– aux artistes-auteurs qui exercent leur activité en dehors de leur lieu d’habitation, aux discothèques
– aux entreprises des secteurs « hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture » (Liste 1)
– et aux entreprises exerçant des activités dépendant des secteurs précités (Liste 2). 
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Déclarer ses demandes d’aide d’urgence

La Région est à votre écoute au 05 57 57 55 88 (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h) et par mail sur entreprise-covid19@nouvelle-aquitaine.fr

 

Appel à Manifestation d’Intérêt

> Soutien au développement des sports de nature

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